SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL

Du 17 JUIN 2011

L’an deux mille onze, le dix sept juin à dix neuf heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur BARAT Jean-Michel, Maire.

Présents : Madame FALOISE Denise, Monsieur MERY Bertrand Adjoints au Maire, Mesdames GARCIA Christine, BONNOT Valérie, BOUSSET Laurence, Messieurs LIARD Jean- Pierre, CHABOT Jocelyn, MENEY Jean Conseillers Municipaux.

Absents excusés : Monsieur MULLER Fabrice Adjoint au Maire, Messieurs DUTHILLIER Michel, LOBSTEIN Christian, RODRIGUEZ François, GUILLET Frédéric, AYRAL Michel Conseillers Municipaux.

Secrétaire de séance : Madame FALOISE Denise.

ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS.

Vu la circulaire ministérielle n° NOR/IOC/A/11/3812/C du 19 mai 2011, portant désignation des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

Vu l’arrêté préfectoral n° 2011 DCR ELEC 015 fixant le nombre de délégués à élire en vue de constituer le collège électoral sénatorial, (copie transmise aux Conseillers Municipaux avec la convocation du 03 juin 2011).

Vu le décret n° 2011 du 17 mai 2011 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,

Monsieur le Maire après avoir fait un compte rendu des documents énumérés, ci-dessus, a procéder à la mise en place du bureau électoral.

Monsieur BARAT Jean-Michel a présidé le bureau composé des membres suivants : Monsieur MERY Bertrand, Madame FALOISE Denise, Monsieur CHABOT Jocelyn et Madame BOUSSET Laurence.

L’élection sans débat, à bulletin secret fait ressortir les résultats suivants :

Premier tour de scrutin de l’élection des délégués :

Nombres de votants : 9 Suffrages exprimés : 9 Majorité absolue : 5

CANDIDATS SUFFRAGES OBTENUS

MERY Bertrand neuf 9

BARAT Jean-Michel neuf 9

FALOISE Denise neuf 9

Les trois délégués ont été proclamés élus et ont accepté le mandat.

Premier tour de scrutin de l’élection des suppléants :

Nombres de votants : 9 Suffrages exprimés : 9 Majorité absolue : 5

CANDIDATS SUFFRAGES OBTENUS

GARCIA Christine neuf 9

BONNOT Valérie neuf 9

CHABOT Jocelyn neuf 9

Les trois suppléants ont été proclamés élus et ont accepté le mandat.

Le procès verbal est dressé publiquement et établi en trois exemplaires arrêtés et signés par le Maire, les membres du bureau électoral et la secrétaire de séance. Un exemplaire est aussitôt affiché à la Mairie, le deuxième conservé en Mairie et le troisième transmis immédiatement à la Gendarmerie d’Esbly pour la Préfecture de Seine et Marne.

Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à vingt heures trente.

Jablines le 24 juin 2011,

Le Maire,

Jean-Michel BARAT.

Affichage le : 24 juin 2011.